. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Focus sur...

Une nouvelle page de présentation signale une sélection de titres fondamentaux en sciences juridiques numérisés à partir des collections patrimoniales de la BnF. Ces titres sont organisés par type de sources du droit :
- sources constitutionnelles,
- sources législatives et réglementaires,
- jurisprudence,
- doctrine,
- droit coutumier et droit local.

Dans un premier temps, la jurisprudence et les textes législatifs et réglementaires sont accessibles sur la page des Essentiels du droit, à partir de la rubrique Livres. Viendront ensuite les sources constitutionnelles, les sources du droit coutumier et du droit local, ainsi que la doctrine. Une liste d’auteurs enrichie de notices biographiques est également en cours d’élaboration. Elle permettra d’accéder à une sélection d’ouvrages de doctrine à partir de son auteur.

Parmi les textes législatifs et réglementaires fondamentaux, nous signalons le Bulletin des lois (1789-1931) et le Journal officiel de la République française. Partie Lois et décrets (1869-1939), ainsi que les recueils Isambert et Duvergier. Pour la jurisprudence, nous pouvons également citer les recueils Dalloz et Lebon.

Certains de ces titres sont en cours de numérisation et peuvent comporter des lacunes. Certaines lacunes, ou encore l’absence de certains ouvrages pouvant être considérés comme essentiels en sciences juridiques, sont quelquefois imputables à l’état matériel du document physique ou à toute autre difficulté matérielle empêchant un traitement de numérisation.

En savoir plus...

Sources législatives et réglementaires<br>===================

Sources législatives et réglementaires
===================

Les Essentiels du droit dans Gallica<br>===================

Les Essentiels du droit dans Gallica
===================

Sources jurisprudentielles<br>===================

Sources jurisprudentielles
===================